Le caractère religieux de la Scientologie a été reconnu

18 November 2009 par admin | 0

Le caractère religieux de la Scientologie a non seulement été reconnu par d’éminents experts internationaux mais aussi par les tribunaux et les organismes gouvernementaux des principales nations du monde.

La reconnaissance légale de la religion de Scientologie la plus significative se produisit en octobre 1993. Le service des impôts américain (Internal Revenue Service, IRS) écrivit en effet des lettres reconnaissant le statut d’exemption d’impôts de plus de cent cinquante Eglises, missions, organisations de réforme sociale et autres entités de Scientologie. Les lettres en question reconnaissaient les buts exclusivement religieux et charitables des activités de ces groupes.

Vous trouverez sur ce site les principales reconnaissances religieuses émanant de tribunaux ou d’organismes officiels à travers le monde.

Par la Cour Européenne en 2009

Le 1er octobre 2009, la Cour Européenne des Droits de l’Homme a rendu à l’unanimité des conclusions favorables ...

En Hongrie

La “Loi sur la Liberté de Conscience” promulguée en Hongrie en 1990 régit les activités et les avantages dont bénéficient ...

En Slovénie

Les communautés religieuses de Slovénie doivent se faire inscrire auprès du Bureau Gouvernemental des Communautés Religieuses pour pouvoir ...

En Croatie

La Croatie ne se trouve pas dans l’Union Européenne. Elle dispose toutefois d’une procédure d’enregistrement pour les religions. En décembre ...

Au Royaume-Uni

En Autriche

Au Venezuela

En Equateur